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Régularité

La régularité est définie comme la conformité aux règles et procédures en vigueur.

La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l'établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des évènements enregistrés.

Dans le cas exceptionnel où l’application d’une règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle, il y est dérogé. La justification et les conséquences de la dérogation sont mentionnées dans l’annexe. (PCG, art 120-2)

La deuxième partie de l'article 120-2 rappelle que l'on peut y déroger dès l'instant où l'application de la règle se révèle impropre à donner une image fidèle. Cette mention montre bien qu'il existe une hiérarchie entre la simple conformité aux règles et l'objectif final d'image fidèle. C'est ce dernier principe qui prime sur le respect des règles.

Dernière mise à jour le 25-01-2016
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